Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nomad Hotels
François BRANELLEC

Numéro de dépôt :
3817136
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
Nomad Hotels de François BRANELLEC

Présentation de la marque Nomad Hotels

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par François BRANELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nomad Hotels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est François BRANELLEC domicilié(e) 10 Presqu'ile du Vivier - 29840 - ARGENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François BRANELLEC domicilié(e) 10 Presqu'ile du Vivier - 29840 - ARGENTON - France.

La marque Nomad Hotels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nomad Hotels est expirée depuis le 23 mars 2021.

François BRANELLEC a également déposé les autres marques suivantes : NOMADE Hôtel


François BRANELLEC - 10 Presqu'ile du Vivier - 29840 - ARGENTON - France


François BRANELLEC - 10 Presqu'ile du Vivier - 29840 - ARGENTON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588277 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Inscription le 17 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614992 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-17

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.