Nomad Hotels
Présentation de la marque Nomad Hotels
Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par François BRANELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nomad Hotels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Nomad Hotels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nomad Hotels est expirée depuis le 23 mars 2021.
François BRANELLEC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588277 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 17 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614992 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-17